ハーフを日本で出産した場合のパートナー国への届け出
momoさんの日記を読んでいて、あー、日本で出生届を出したら、そのあとベルギーの大使館にも届けなきゃ。と漠然と思ったのですが、よく考えたらどんな手続きが必要か、全然知らなかったことに気付きました(遅っ)今まで、こういった情報は何となく入ってきていたのですが、今回は、周りにもネット上にもベルギー×日本カップル+日本出産+日本在住、という知り合いがいないため、チェックを怠っておりました。ネットで情報を調べても何も見つからなかったので、イブりんに伝えて、大使館に聞いてもらうことに。そしたらこんな返事がきました。どなたかの役に立つかと思い引用です。うう、フランス語読むの面倒・・・ええっ20日とか30日以内とか書いてあるう!ベルギーの日本大使館は2か月だったと思うけど、その感覚でいたのでこれはまずい。。。必要書類だけはちゃんとリストアップしておこうと思います。日本語版はまた後ほど、余力があったら・・・。Felicitations pour la naissance projetee de votre enfant. Il y a plusieurs possibilites de declarer votre enfant. Vous etes Belge ne en Belgique, votre enfant sera donc automatiquement Belge et portera le nom de イブりんの姓. L'enfant sera aussi automatiquement Japonais et portera en droit japonais le nom de son registre de famille. Votre femme a-t-elle gardee son nom de 私の姓 ou a-t-elle changee son nom en イブりんの姓? Si elle a garde son registre de famille au nom de 私の姓, l'enfant portera donc le nom de 私の姓0 sur son passeport japonais. La redaction d'un acte de naissance "belge" a l'ambassade N'EST PAS obligatoire. Cependant, il est peut etre utile pour usage ulterieur d'avoir un acte directement en francais ou en neerlandais et surtout si l'enfant porte un nom different en droit japonais. Il est cependant important de comprendre que, pour avoir un acte de naissance belge, la declaration a l'ambassade doit se faire ENDEANS LES 30 JOURS. Comme l'ambassade doit d'abord soumettre le projet d'acte et les pieces justificatives a Bruxelles, il faudra me soumettre les pieces justificatives ENDEANS LES 20 JOURS de la naissance. Les pieces justificatives sont:- un certificat de l'hopital (de preference en anglais) mentionnant l'identit? de la mere, ainsi que la date, le lieu et l'heure de naissance et le sexe de l'enfant- une expedition recente de votre acte de mariage (pas celle d'avril 2008), avec Apostille et traduction en francais ou neerlandais- un certificat de nationalite et de residence (tant que vous etes inscrit a l'ambassade, c'est nous qui vous le delivrerons)- une copie de l'acte de naissance japonaisLA PRESENCE DES DEUX PARENTS SERA REQUISE POUR SIGNER l'ACTE DE NAISSANCE (Si la mere ne peut pas venir, il existe une autre procedure, veuillez dans ce cas me soumettre aussi un certificat de residence delivree par l'autorite locale japonaise, prouvant que vous habitiez tous deux a la meme adresse dans la periode de 300 jours avant la naissance; ce certrificat a aussi besoin de l'Apostille et d'une traduction) S'il ne vous est pas possible de venir declarer l'enfant, nous inscrirons l'enfant sur base de son acte de naissance japonais. N'hesitez pas a me contacter pour de plus amples renseignements.